Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CREATION PRIVEE
M. Scott Le Guilcher
M. Frederic Giami

Numéro de dépôt :
4274247
Date de dépôt :
23/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CREATION PRIVEE de Scott Le Guilcher

Présentation de la marque CREATION PRIVEE

Déposée par voie électronique le 23 mai 2016 par monsieur Scott Le Guilcher et monsieur Frederic Giami auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CREATION PRIVEE »

Les déposants sont monsieur Scott Le Guilcher domicilié(e) 73 BOULEVARD Alexandre III - 06400 - CANNES - France et monsieur Frederic Giami domicilié(e) 77 Rue de Prony - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Scott Le Guilcher domicilié(e) 73 BOULEVARD Alexandre III - 06400 - CANNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 21

Scott Le Guilcher a également déposé les autres marques suivantes : MYROPOLA , Peter & Scott , CREATION SINGULIERE


M. Scott Le Guilcher - 73 BOULEVARD Alexandre III - 06400 - CANNES - France

M. Frederic Giami - 77 Rue de Prony - 75017 - Paris - France


M. Scott Le Guilcher - 73 BOULEVARD Alexandre III - 06400 - CANNES - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Inscription le 29 mars 2017 - Rejet total n°697331 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-29

Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.